3 décembre 2018 | Séance d'installation
Publié
le
25 novembre 2018
Rédigé par
Jean-Pierre Graisse
Rédigé par Jean-Pierre Graisse
Conseil d’installation.
Voici l’ordre du jour :
- Communication relative à la validation des élections
- Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités
- Prestation de serment
- Prise d’acte d’éventuels désistements en vertu de l’article 1122-4 du C.D.L.D
- Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés
- Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désisté
- Vote du pacte de majorité
- Prestation de serment des membres du Collège communal
- Désignation des conseillers de l’ Action Sociale
- Désignation des conseillers de police